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PD – Permis de démolir

Le Village

09007025C0001
Autorisé
le 24 novembre 2025
Montbouton (90500)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 novembre 2025

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Montbouton (90070)
Adresse
Le Village
90500 Montbouton
Parcelle(s)
ZB 59
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
90500 Beaucourt
Architecte
Non

Références administratives

Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2025
Dernière mise à jour
202511

Données issues de la base SITADEL