Permis de construire – Locaux non résidentiels
Gaillard Du Bosc
00907913G0008
Terminé
le 14 septembre 2013
40 m² de locaux
Bureaux
2 937 m² terrain
Carla-Bayle (09130)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 septembre 2013
3
Ouverture chantier
21 septembre 2013
4
Achèvement
28 février 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Carla-Bayle (09079)
- Adresse
-
Gaillard Du Bosc
09130 Carla-Bayle - Parcelle(s)
- ZI 14A
- Superficie terrain
- 2 937 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09130 Carla-Bayle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 40,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL