Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Cos

00909913C0001
Autorisé
le 05 février 2013
1 m² de locaux Commerce Cos (09000)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 février 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
Cos (09099)
Adresse

Lieu-dit : PLANE DE CAUSSOU
09000 Cos
Parcelle(s)
B 412
B 413
B 1043
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
09000 Cos
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation409,0
Locaux1143,01,0
Commerce1143,01,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Février 2013
Dernière mise à jour
Février 2013

Données issues de la base SITADEL