Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Freyte
0092411800007
Terminé
le 24 octobre 2018
750 m² de locaux
Bureaux
4 500 m² terrain
Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 octobre 2018
3
Ouverture chantier
04 juin 2019
4
Achèvement
01 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Rabat-Les-Trois-Seigneurs (09241)
- Adresse
-
La Freyte
Lieu-dit : CARNIES
09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs - Parcelle(s)
-
C 1720
C 1722 - Superficie terrain
- 4 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES TROIS SEIGNEURS
- SIREN
- 839068608
- SIRET
- 83906860800018
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 09400 Rabat-Les-Trois-Seigneurs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 750,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL