Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement Le Clos Billet
02220917C0061
Autorisé
le 23 novembre 2017
12 m² de locaux
Bureaux
446 m² terrain
Beaussais-Sur-Mer (22650)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Commune
- Beaussais-Sur-Mer (22209)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Billet
Lieu-dit : PLOUBALAY
22650 Beaussais-Sur-Mer - Parcelle(s)
- G 1751
- Superficie terrain
- 446 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 22650 Beaussais-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 112,0 | 12,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL