Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Terres De Chaux
02513819R0003
Commencé
le 21 juillet 2019
270 m² de locaux
Agriculture
3 499 m² terrain
Les Terres De Chaux (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 juillet 2019
3
Ouverture chantier
22 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Terres De Chaux (25138)
- Adresse
-
25190 Les Terres De Chaux - Parcelle(s)
- ZC 31
- Superficie terrain
- 3 499 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25190 Les Terres De Chaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 216,0 | 270,0 | — | — | — |
| Agriculture | 216,0 | 270,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL