Les Terres-De-Chaux

Doubs (25) · Franche-Comté · Code INSEE : 25138

7

PC Logements

10

PC Locaux

0

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

Permis	Adresse	Parcelle	Demandeur	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
PC Commencé 02513823R0003	—	—	—	—	40 m²	28 décembre 2023
PC Commencé 02513821R0003	Chemin De La Seigne 25190 Les Terres De Chaux	B 259	—	1 489 m²	142 m²	27 juillet 2021
PC Terminé 02513819R0004	Les Vergers 25190 Les Terres De Chaux	E 327	—	4 114 m²	143 m²	17 décembre 2019
PC Commencé 02513818R0002	Voie Communale De Givrey 25190 Les Terres De Chaux	ZH 33	Gaec Bonvalot Sur Grivey	17 087 m²	157 m²	16 octobre 2018
PC Annulé 02513817R0003	Voie Communale De Grivey 25190 Les Terres De Chaux	ZH 33	Gaec Bonvalot Sur Grivey	17 087 m²	157 m²	06 février 2018
PC Commencé 02513817R0002	Le Closet - Courcelles-Les 25190 Les Terres De Chaux	ZK 13	—	—	156 m²	02 novembre 2017
PC Autorisé 02513814R0001	— 25190 Les Terres-De-Chaux	E 331	—	1 853 m²	129 m²	01 avril 2014

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Permis	Adresse	Parcelle	Demandeur	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
PC Commencé 02513824R0006	4 Route De Chaux 25190 Les Terres De Chaux	ZL 5	Groupement Agricole D'Exploitation En Commun Du Caron J.B.E Agriculture	13 906 m²	992 m²	21 mars 2025
PC Commencé 02513824R0002	Ferme De Montprevoir 25190 Les Terres De Chaux	B 236	Groupement Agricole D'Exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agriculture	15 682 m²	289 m²	11 septembre 2024
PC Autorisé 02513822R0001	Sur Grivey 25190 Les Terres De Chaux	ZH 32	Gaec Bonvalot Sur Grivey Agriculture	5 487 m²	203 m²	27 mars 2023
PC Autorisé 02513821R0002	Essart Vers Chaux/Aux Ageo 25190 Les Terres De Chaux	ZK 13	— Agriculture	—	651 m²	30 octobre 2021
PC Commencé 02513821R0001	4 Route De Chaux 25190 Les Terres De Chaux	ZL 5	Groupement Agricole D'Exploitation En Commun Du Caron J.B.E Agriculture	—	440 m²	07 mai 2021
PC Terminé 02513820R0003	A Courcelles 25190 Les Terres De Chaux	I 42	Gaec Bonvalot Sur Grivey Agriculture	11 112 m²	1 242 m²	08 septembre 2020
PC Commencé 02513819R0002	Ferme De Champ L'Aigle 25190 Les Terres De Chaux	ZK 10	Gaec De Champs L Aigle Agriculture	23 660 m²	550 m²	24 septembre 2019
PC Commencé 02513819R0003	— 25190 Les Terres De Chaux	ZC 31	— Agriculture	3 499 m²	270 m²	21 juillet 2019
PC Terminé 02513815R0001	Ferme De Montpreuvoir 25190 Les Terres-De-Chaux	B6 254	Groupement Agricole D'Exploitation En Commun Reconnu De Montpreuvoir Agriculture	15 682 m²	993 m²	18 juin 2015
PC Commencé 02513812R0005	— 25190 Les Terres-De-Chaux	K 49	Gaec Boiteux De Valbracon Agriculture	14 978 m²	483 m²	11 janvier 2013

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Permis	Adresse	Parcelle	Demandeur	Surf. terrain	Date
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Permis	Adresse	Parcelle	Demandeur	Surf. terrain	Date
Aucun résultat.

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Données issues de la base SITADEL