Permis de construire – Logements
Voie Communale De Grivey
02513817R0003
Annulé
le 06 février 2018
1 logement
157 m² habitables
17 087 m² terrain
Les Terres De Chaux (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Terres De Chaux (25138)
- Adresse
-
Voie Communale De Grivey
25190 Les Terres De Chaux - Parcelle(s)
- ZH 33
- Superficie terrain
- 17 087 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC BONVALOT SUR GRIVEY
- SIREN
- 384807442,0
- SIRET
- 38480744200015,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25190 Les Terres De Chaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL