Permis de construire – Logements

Artigat

00901913A0009

Autorisé

le 06 novembre 2013

1 logement 133 m² habitables Artigat (09130)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

06 novembre 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Artigat (09019)
Adresse: Lieu-dit : MURGAS
09130 Artigat
Parcelle(s): C 1303
C 1304
C 1306
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09130 Artigat
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	133	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Janvier 2014
Dernière mise à jour: Janvier 2014

Données issues de la base SITADEL