Permis de construire – Logements

Artigat

00901914G0005

Annulé

le 01 octobre 2014

3 logements 15 379 m² terrain Artigat (09130)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

01 octobre 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Artigat (09019)
Adresse: Lieu-dit : DOMAINE DE MARQUE
09130 Artigat
Parcelle(s): C 1183
C 1182
C 1180
Superficie terrain: 15 379 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09130 Artigat
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Plusieurs logements individuels
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 3
Logements individuels: 3
Logements collectifs: —
Individuels groupés: 3

Répartition par pièces

T4: 1
T5: 2

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	302	—	—
Locaux	354	—	—	—	302
Agriculture	—				302

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Octobre 2014
Dernière mise à jour: Octobre 2014

Données issues de la base SITADEL