Permis de construire – Logements
Chem Le Terre
0090232300004
Autorisé
le 28 février 2024
1 logement
185 m² habitables
3 182 m² terrain
Ascou (09110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Ascou (09023)
- Adresse
-
Chem Le Terre
09110 Ascou - Parcelle(s)
-
D 2189
D 3461
D 3464 - Superficie terrain
- 3 182 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'OURS
- SIREN
- 799401179,0
- SIRET
- 79940117900020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 185 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL