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Permis de construire – Logements

La Bastide-De-Besplas

00903823A0003
Autorisé
le 31 octobre 2023
3 logements 7 110 m² terrain La Bastide-De-Besplas (09350)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 octobre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
La Bastide-De-Besplas (09038)
Adresse

Lieu-dit : FERME DE PEGAROU
09350 La Bastide-De-Besplas
Parcelle(s)
0B 612
0B 372
0B 371
Superficie terrain
7 110 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
PEGAROU
SIREN
914091087,0
SIRET
91409108700017,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
09350 La Bastide-De-Besplas
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
Logements collectifs
3
Collectifs hors résidence
3

Répartition par pièces

T3
1
T4
1
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 218 310
Locaux 310 310
Agriculture310

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL