Permis de construire – Logements
Le Village
00903920A0003
Terminé
le 23 mars 2021
1 logement
3 787 m² terrain
La Bastide De Bousignac (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 mars 2021
3
Ouverture chantier
10 janvier 2022
4
Achèvement
15 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide De Bousignac (09039)
- Adresse
-
Le Village
09500 La Bastide De Bousignac - Parcelle(s)
- 0B 1016
- Superficie terrain
- 3 787 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DALI
- SIREN
- 424652865,0
- SIRET
- 42465286500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09400 Mercus-Garabet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 513 | — | 91 | — | — |
| Locaux | 91 | — | — | — | 91 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL