Permis de construire – Logements
0006 Cours Des Remparts
00903922A0002
Autorisé
le 29 juin 2022
3 logements
101 m² terrain
La Bastide De Bousignac (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide De Bousignac (09039)
- Adresse
-
0006 Cours Des Remparts
09500 La Bastide De Bousignac - Parcelle(s)
-
0B 452
0B 450 - Superficie terrain
- 101 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09300 Dreuilhes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 281 | — | 281 | — | 281 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL