Permis de construire – Logements
0004 Place Du Onze Novembre
0090392500001
Autorisé
le 11 décembre 2025
2 logements
81 m² terrain
La Bastide De Bousignac (09500)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide De Bousignac (09039)
- Adresse
-
0004 Place Du Onze Novembre
09500 La Bastide De Bousignac - Parcelle(s)
- 0B 447
- Superficie terrain
- 81 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC
- SIREN
- 210900395,0
- SIRET
- 21090039500018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 09500 La Bastide De Bousignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 187 | — | 143 | — | 187 |
| Locaux | — | — | 44 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL