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Permis de construire – Logements

La Bastide-De-Bousignac

0090392500003
Autorisé
le 20 février 2026
67 m² habitables 10 835 m² terrain La Bastide-De-Bousignac (09500)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 février 2026
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
La Bastide-De-Bousignac (09039)
Adresse

Lieu-dit : SEGUELA
09500 La Bastide-De-Bousignac
Parcelle(s)
0B 994
Superficie terrain
10 835 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
OTIUM
SIREN
909552325,0
SIRET
90955232500013,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
11300 Limoux
Architecte
Oui

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 67
Locaux 2 095

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2026
Dernière mise à jour
Mars 2026

Données issues de la base SITADEL