Permis de construire – Logements
Le Planioul
0090422000004
Autorisé
le 10 juillet 2020
1 logement
160 m² habitables
11 813 m² terrain
La Bastide De Serou (09240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 juillet 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide De Serou (09042)
- Adresse
-
Le Planioul
09240 La Bastide De Serou - Parcelle(s)
-
B 201
B 203
B 1584 - Superficie terrain
- 11 813 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC DE MARTINAT
- SIREN
- 480997618,0
- SIRET
- 48099761800016,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 09240 La Bastide De Serou
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 160 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL