Permis de construire – Logements
Enue Du 8 Mai 1945
00904322A0003
Annulé
le 23 février 2023
9 logements
1 178 m² terrain
La Bastide-Sur-L'Hers (09600)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide-Sur-L'Hers (09043)
- Adresse
-
Enue Du 8 Mai 1945
09600 La Bastide-Sur-L'Hers - Parcelle(s)
-
0A 2239
0A 660
0A 1638 - Superficie terrain
- 1 178 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE BASTIDIENNE DE BUREAUX
- SIREN
- 909115818,0
- SIRET
- 90911581800025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 09600 Le Peyrat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- En résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 333 | — | 660 | — | 333 |
| Locaux | 327 | — | — | — | 327 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL