Permis de construire – Logements
La Bastide-Sur-L Hers
00904324A0003
Commencé
le 21 octobre 2024
1 logement
582 m² terrain
La Bastide-Sur-L Hers (09600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 octobre 2024
3
Ouverture chantier
13 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- La Bastide-Sur-L Hers (09043)
- Adresse
-
Lieu-dit : GRAVIER
09600 La Bastide-Sur-L Hers - Parcelle(s)
- 0A 1541
- Superficie terrain
- 582 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LOS DOS HERMANOS
- SIREN
- 522488493,0
- SIRET
- 52248849300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09600 La Bastide-Sur-L'Hers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 105 | — | — |
| Locaux | 400 | — | — | — | 105 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL