Permis de construire – Logements
0200 Place Delpech
00906018A0005
Commencé
le 07 septembre 2018
2 logements
90 m² terrain
Bonnac (09100)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
07 septembre 2018
3
Ouverture chantier
05 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Bonnac (09060)
- Adresse
-
0200 Place Delpech
09100 Bonnac - Parcelle(s)
- 0C 910
- Superficie terrain
- 90 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SEBASTI
- SIREN
- 752742585,0
- SIRET
- 75274258500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31270 Cugnaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 103 | — | 176 | — | 103 |
| Locaux | 73 | — | — | — | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL