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Permis de construire – Logements

Le Bosc

0090632300001
Autorisé
le 06 février 2023
1 logement 5 541 m² terrain Le Bosc (09000)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 février 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
Le Bosc (09063)
Adresse

Lieu-dit : DOMAINE DES MARROUS
09000 Le Bosc
Parcelle(s)
A 3477
Superficie terrain
5 541 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
DOMAINE DES MARROUS
SIREN
750796781,0
SIRET
75079678100011,0
Code APE
70.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
09000 Le Bosc
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 150
Locaux 400 150

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Février 2023
Dernière mise à jour
Février 2023

Données issues de la base SITADEL