Permis de construire – Logements
Le Bosc
0090632500004
Autorisé
le 26 juin 2025
1 logement
1 312 m² terrain
Le Bosc (09000)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
26 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DES MARROUS
- SIREN
- 750796781,0
- SIRET
- 75079678100011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 09000 Le Bosc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL