Permis de construire – Logements

Bouan

00906412C0001

Terminé

le 07 janvier 2013

1 logement 66 m² habitables Bouan (09310)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

07 janvier 2013

3

Ouverture chantier

02 avril 2013

4

Achèvement

12 juin 2015

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Bouan (09064)
Adresse: Lieu-dit : VILLAGE
09310 Bouan
Parcelle(s): A 74
A 76
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 31250 Revel
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	66	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Janvier 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Septembre 2013
Dernière mise à jour: Mars 2018

Données issues de la base SITADEL