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Permis de construire – Logements

Boussenac

0090651900002
Autorisé
le 13 janvier 2020
2 logements 19 m² habitables 13 627 m² terrain Boussenac (09320)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 janvier 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
Boussenac (09065)
Adresse

Lieu-dit : ARTIGUES
09320 Boussenac
Parcelle(s)
C 1537
C 1539
C 1535
Superficie terrain
13 627 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS
SIREN
824716906,0
SIRET
82471690600014,0
Code APE
01.46Z
Code juridique
6533,0
Adresse
09320 Boussenac
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T1
1
T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 19 140
Locaux 140 140
Agriculture140

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2020
Dernière mise à jour
Janvier 2020

Données issues de la base SITADEL