Permis de construire – Logements
Burret
0090681700002
Autorisé
le 01 février 2018
1 logement
710 m² terrain
Burret (09000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
01 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- CTRE HOSPITALIER INTERCOM VAL D'ARIEGE
- SIREN
- 260900238,0
- SIRET
- 26090023800148,0
- Code APE
- 86.10Z
- Code juridique
- 7364,0
- Adresse
- 09000 Benac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 53 | — | 109 | 53 | — |
| Locaux | 163 | — | — | — | 109 |
| Agriculture | — | 109 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL