Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Carla-Bayle

00907923A0012
Autorisé
le 22 septembre 2023
127 m² habitables 3 733 m² terrain Carla-Bayle (09130)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 septembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Ariège (09)
Commune
Carla-Bayle (09079)
Adresse

Lieu-dit : DOUILH D'EN BAS
09130 Carla-Bayle
Parcelle(s)
ZA 56
Superficie terrain
3 733 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
LES TOURNESOLS D'ARIEGE
SIREN
921161436,0
SIRET
92116143600016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
09100 Pamiers
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 127
Locaux 130

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2023
Dernière mise à jour
Septembre 2023

Données issues de la base SITADEL