Permis de construire – Logements
0006 Imp De La Jamme
00910124A0002
Autorisé
le 17 avril 2025
1 logement
6 m² habitables
275 m² terrain
Coussa (09120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Coussa (09101)
- Adresse
-
0006 Imp De La Jamme
09120 Coussa - Parcelle(s)
- 0A 34
- Superficie terrain
- 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENOSIS
- SIREN
- 880007190,0
- SIRET
- 88000719000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09120 Saint-F Lix-De-Rieutord
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 | 69 | — | — |
| Locaux | 69 | — | — | — | 69 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL