Permis de construire – Logements
Fabas
00912012H0002
Terminé
le 15 janvier 2013
1 logement
99 m² habitables
2 322 m² terrain
Fabas (09230)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
15 janvier 2013
3
Ouverture chantier
08 avril 2013
4
Achèvement
30 juin 2015
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31220 Saint-Michel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL