Permis de construire – Logements
Fabas
0091201500003
Terminé
le 11 mars 2016
2 logements
144 m² terrain
Fabas (09230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 mars 2016
3
Ouverture chantier
16 mars 2016
4
Achèvement
23 mai 2017
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09230 Fabas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 83 | — | — | 83 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL