Permis de construire – Logements
Le Fossat
00912424A0001
Autorisé
le 04 juillet 2024
2 logements
251 m² habitables
3 845 m² terrain
Le Fossat (09130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
04 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCI SOPHIE
- SIREN
- 382732956,0
- SIRET
- 38273295600026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09130 Le Fossat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 | 251 | — | 200 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL