Permis de construire – Logements
4 Route De L'Hourmet
0091242500003
Autorisé
le 11 décembre 2025
2 logements
234 m² habitables
3 874 m² terrain
Le Fossat (09130)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Le Fossat (09124)
- Adresse
-
4 Route De L'Hourmet
09130 Le Fossat - Parcelle(s)
-
ZC 120
ZC 121 - Superficie terrain
- 3 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SDV 1991
- SIREN
- 902107812,0
- SIRET
- 90210781200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09130 Le Fossat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL