Permis de construire – Logements

Genat

00913313C0002

Commencé

le 06 décembre 2013

1 logement 33 m² habitables 391 m² terrain Genat (09400)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

06 décembre 2013

3

Ouverture chantier

01 mai 2014

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Genat (09133)
Adresse: 09400 Genat
Parcelle(s): A 1996
A 1736
Superficie terrain: 391 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09100 Pamiers
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	33	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Décembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Juin 2014
Dernière mise à jour: Juin 2014

Données issues de la base SITADEL