Permis de construire – Logements

0091501600001

0091501600001

Commencé

le 07 juin 2016

1 logement

État d'avancement

1

Dépôt

2016

2

Autorisation

07 juin 2016

3

Ouverture chantier

15 octobre 2016

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: None (09150)
Adresse: None None
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 09000 Le Bosc
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2016
Date de prise en compte – autorisation: Juin 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Février 2017
Dernière mise à jour: Février 2017

Données issues de la base SITADEL