Permis de construire – Logements
23 Av Du Docteur Bernadac
00916019A0056
Autorisé
le 13 janvier 2020
2 logements
211 m² terrain
Lavelanet (09300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Lavelanet (09160)
- Adresse
-
23 Av Du Docteur Bernadac
09300 Lavelanet - Parcelle(s)
- 0C 7281
- Superficie terrain
- 211 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ENCAMP
- SIREN
- 810391458,0
- SIRET
- 81039145800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11340 Espezel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 | — | 66 | — | — |
| Locaux | 66 | — | — | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL