Permis de construire – Logements
La Trincade
00918220H0003
Autorisé
le 14 février 2020
1 logement
4 m² habitables
73 m² terrain
Massat (09320)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
14 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Massat (09182)
- Adresse
-
La Trincade
Lieu-dit : LIERS _ MASSAT
09320 Massat - Parcelle(s)
- C3 367
- Superficie terrain
- 73 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT
- SIREN
- 240900373,0
- SIRET
- 24090037300020,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 09320 Massat
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 | 36 | — | — |
| Locaux | 36 | — | — | — | 36 |
| Agriculture | — | 36 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL