Permis de construire – Logements
Voie Communale N 3 A Baych
00920012D0004
Commencé
le 01 mars 2013
4 logements
419 m² habitables
22 512 m² terrain
Montbel (09600)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
01 mars 2013
3
Ouverture chantier
18 mars 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Montbel (09200)
- Adresse
-
Voie Communale N 3 A Baych
Lieu-dit : SERRE DE LE BOURDETTE
09600 Montbel - Parcelle(s)
-
ZE 30
ZE 31
ZE 78 - Superficie terrain
- 22 512 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09600 Aigues-Vives
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 419 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL