Permis de construire – Logements
Montels
00920324A0003
Autorisé
le 08 août 2025
1 logement
56 m² habitables
1 352 m² terrain
Montels (09240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
08 août 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES ROUSSES
- SIREN
- 501774251,0
- SIRET
- 50177425100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 09240 Montels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
| Agriculture | — | 53 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL