Permis de construire – Logements
1B Les Jardins Du Scios
0092071600004
Commencé
le 18 mai 2016
2 logements
200 m² habitables
1 150 m² terrain
Montgailhard (09330)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 mai 2016
3
Ouverture chantier
01 août 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Montgailhard (09207)
- Adresse
-
1B Les Jardins Du Scios
09330 Montgailhard - Parcelle(s)
- AH 287
- Superficie terrain
- 1 150 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- ROMANOLA
- SIREN
- 805091402,0
- SIRET
- 80509140200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09100 Pamiers
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL