Permis de construire – Logements
1 Rue Du Pont
00921421A0006
Commencé
le 07 septembre 2021
2 logements
48 m² terrain
Moulis (09200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 septembre 2021
3
Ouverture chantier
30 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Moulis (09214)
- Adresse
-
1 Rue Du Pont
09200 Moulis - Parcelle(s)
- 0E 1783
- Superficie terrain
- 48 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09200 Riverenert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | — | 80 | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL