Permis de construire – Logements
34 Rue De L Eglise
0092212200003
Commencé
le 20 octobre 2022
1 logement
20 m² habitables
1 217 m² terrain
Ornolac-Ussat-Les-Bains (09400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 octobre 2022
3
Ouverture chantier
12 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Ornolac-Ussat-Les-Bains (09221)
- Adresse
-
34 Rue De L Eglise
09400 Ornolac-Ussat-Les-Bains - Parcelle(s)
-
A 596
A 597 - Superficie terrain
- 1 217 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GEORGES ACHILLE I I
- SIREN
- 479262180,0
- SIRET
- 47926218000025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | 20 | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL