Permis de construire – Logements

Orus

00922213C0002

Annulé

le 20 mars 2014

1 logement 210 m² terrain Orus (09220)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

20 mars 2014

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Orus (09222)
Adresse: Lieu-dit : VILLAGE
09220 Orus
Parcelle(s): B 708
B 709
Superficie terrain: 210 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 64150 Pardies
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T3: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	79	—	—
Locaux	88	—	—	9	79
Agriculture	—				79

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Avril 2014
Dernière mise à jour: Avril 2014

Données issues de la base SITADEL