Permis de construire – Logements

Oust

00922312H0010

Terminé

le 20 janvier 2013

1 logement 24 615 m² terrain Oust (09140)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

20 janvier 2013

3

Ouverture chantier

09 juin 2013

4

Achèvement

01 avril 2014

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Oust (09223)
Adresse: Lieu-dit : MOURERE
09140 Oust
Parcelle(s): Z 231
Superficie terrain: 24 615 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 31270 Frouzins
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T3: 1

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Février 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Août 2013
Dernière mise à jour: Mai 2014

Données issues de la base SITADEL