Permis de construire – Logements

Oust

00922314H0007

Annulé

le 23 février 2015

1 logement 22 200 m² terrain Oust (09140)

État d'avancement

1

Dépôt

2014

2

Autorisation

23 février 2015

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Ariège (09)
Commune: Oust (09223)
Adresse: Lieu-dit : LE PLECH
09140 Oust
Parcelle(s): X 131
Superficie terrain: 22 200 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 31500 Toulouse
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Niveaux max: 2
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

T4: 1

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	—	102	—	—
Locaux	153	—	—	51	102
Agriculture	—				102

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2014
Date de prise en compte – autorisation: Mars 2015
Dernière mise à jour: Mars 2015

Données issues de la base SITADEL