Permis de construire – Logements
Rte D Aulus
0092231500001
Autorisé
le 01 mai 2015
1 logement
2 615 m² terrain
Oust (09140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 mai 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Oust (09223)
- Adresse
-
Rte D Aulus
Lieu-dit : ILLOU
09140 Oust - Parcelle(s)
- Z 1039
- Superficie terrain
- 2 615 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 09140 Seix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL