Permis de construire – Logements
Lieu- Vic D'Oust
00922321A0003
Terminé
le 27 avril 2021
2 155 m² terrain
Oust (09140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 avril 2021
3
Ouverture chantier
27 juillet 2021
4
Achèvement
28 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Oust (09223)
- Adresse
-
Lieu- Vic D'Oust
09140 Oust - Parcelle(s)
- 0D 1421
- Superficie terrain
- 2 155 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D OUST
- SIREN
- 210902235,0
- SIRET
- 21090223500014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 09140 Oust
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL