Permis de construire – Logements
Oust
00922322A0004
Commencé
le 22 février 2023
10 logements
4 467 m² terrain
Oust (09140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 février 2023
3
Ouverture chantier
10 octobre 2023
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- S L A C
- SIREN
- 907468193,0
- SIRET
- 90746819300012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 09320 Soulan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 730 | — | — |
| Locaux | 1 095 | — | 365 | — | 1 095 |
| Service public | — | 1 095 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL