Permis de construire – Logements
31 Rue Marechal Clauzel
00922513K0075
Terminé
le 23 mai 2013
3 logements
630 m² terrain
Pamiers
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 mai 2013
3
Ouverture chantier
23 décembre 2013
4
Achèvement
01 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Pamiers (09225)
- Adresse
-
31 Rue Marechal Clauzel
None Pamiers - Parcelle(s)
- I 1760
- Superficie terrain
- 630 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BUREAU D'ETUDE INGENIERIE DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE
- SIREN
- 434175436,0
- SIRET
- 43417543600014,0
- Code APE
- 43.21A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 09340 Verniolle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 351 | — | — |
| Locaux | 351 | — | — | — | 351 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL