Permis de construire – Logements
1 Ch Du Jeu Du Mail
00922516K0045
Autorisé
le 29 novembre 2016
2 logements
145 m² habitables
427 m² terrain
Pamiers (09100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Pamiers (09225)
- Adresse
-
1 Ch Du Jeu Du Mail
09100 Pamiers - Parcelle(s)
-
H 104
H 2697
H 3086 - Superficie terrain
- 427 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FERREIRA
- SIREN
- 801953407,0
- SIRET
- 80195340700013,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09100 Pamiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL