Permis de construire – Logements
3 Av De Saint Jean
00922519K0054
Autorisé
le 19 décembre 2019
1 logement
1 095 m² terrain
Pamiers (09100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Pamiers (09225)
- Adresse
-
3 Av De Saint Jean
09100 Pamiers - Parcelle(s)
-
H 1818
H 1819 - Superficie terrain
- 1 095 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI J.L.I.R
- SIREN
- 851925982,0
- SIRET
- 85192598200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 09100 Pamiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 99 | — | — |
| Locaux | 314 | — | 215 | — | 314 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL