Permis de construire – Logements
Chem Rural N 2
0092272300002
Terminé
le 12 juin 2023
1 logement
60 m² habitables
56 m² terrain
Pereille (09300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juin 2023
3
Ouverture chantier
07 novembre 2023
4
Achèvement
10 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Ariège (09)
- Commune
- Pereille (09227)
- Adresse
-
Chem Rural N 2
Lieu-dit : RABAUTE
09300 Pereille - Parcelle(s)
- A 1358
- Superficie terrain
- 56 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE PEREILLE
- SIREN
- 210902276,0
- SIRET
- 21090227600018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 09300 Pereille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL